Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOUS LE SOLEIL
TANNING & CO, SAS

Numéro de dépôt :
3230942
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
16/06/2023
SOUS LE SOLEIL de TANNING & CO

Présentation de la marque SOUS LE SOLEIL

Déposée le 16 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNING & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SOUS LE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNING & CO domicilié(e) 89 Rue Breteuil - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 397 895 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Caroline BERNARD, AVOCAT AU BARREAU domicilié(e) 22 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque SOUS LE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOUS LE SOLEIL est expirée depuis le 16 juin 2023.


TANNING & CO, SAS - 89 Rue Breteuil - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 537397895


Marie-Caroline BERNARD, AVOCAT AU BARREAU - 22 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Inscription le 22 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498106 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-22

Inscription le 2 février 2012 - Transmission totale de propriété n°568722 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2013 n°2531565 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-07

– parfumerie huile essentielles cosmetiques. – vêtements, chaussures, chapellerie. – soin d'hygiène.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.