Déposée le 16 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNING & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « SOUS LE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNING & CO domicilié(e) 89 Rue Breteuil - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 397 895 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Caroline BERNARD, AVOCAT AU BARREAU domicilié(e) 22 rue Edouard Delanglade - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque SOUS LE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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