Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNERIES HAAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVONAPPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNERIES HAAS domicilié(e) 1 route du Hohwald - 67140 - EICHHOFFEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 020 596 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque NOVONAPPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TANNERIES HAAS, Société par Actions Simplifiée - 1 route du Hohwald - 67140 - EICHHOFFEN - France - SIREN 917020596
Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; cuirs bruts ou mi-ouvrés ; produits en cuir, en imitations du cuir et en peaux, non compris dans d'autres classes, à savoir : coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases", malles, mallettes, mallettes pour documents, sacoches pour porter les enfants, sacoches à outils vides, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs à provisions, sacs à main, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sacs, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, gibecières, cartables, sacs d'écoliers, serviettes [maroquinerie], porte-documents, trousses de voyage [maroquinerie], valises, porte-monnaie, étuis pour clés, porte-cartes [portefeuilles], portefeuilles, boîtes en cuir ou en carton-cuir, boîtes à chapeaux en cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, cordons en cuir, courroies en cuir [sellerie], fils de cuir, gaines de ressorts en cuir, lanières de cuir, mentonnières [bandes en cuir], bandoulières [courroies] en cuir, sangles de cuir, articles de sellerie, selles pour chevaux, garnitures de harnachement, brides [harnais], bridons, colliers de chevaux, dessous de selles d'équitation, colliers pour animaux, harnachements pour animaux, housses de selles pour chevaux, licous.
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