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Marques déposées par monsieur Tanneguy de BOURMONT
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GI SMARTWARE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GI SMARTWARE
M. Tanneguy de BOURMONT, Agissant pour le compte de la société "WYS CAPITAL" en cours de formation
M. Christophe PALFI, Agissant pour le compte de la société "WYS CAPITAL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3880231
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
GI SMARTWARE de Tanneguy de BOURMONT

Présentation de la marque GI SMARTWARE

Déposée le 8 décembre 2011 par monsieur Tanneguy de BOURMONT et monsieur Christophe PALFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GI SMARTWARE »

Les déposants sont monsieur Tanneguy de BOURMONT domicilié(e) 11 CHEMIN DES ANCIENNES VIGNES - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et monsieur Christophe PALFI domicilié(e) 11 chemin des Anciennes Vignes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe PALFI domicilié(e) 11 chemin des Anciennes Vignes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42


M. Tanneguy de BOURMONT, Agissant pour le compte de la société "WYS CAPITAL" en cours de formation - 11 CHEMIN DES ANCIENNES VIGNES - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France

M. Christophe PALFI, Agissant pour le compte de la société "WYS CAPITAL" en cours de formation - 11 chemin des Anciennes Vignes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


M. Christophe PALFI - 11 chemin des Anciennes Vignes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590280 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Éducation ; formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.