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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNEAU
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SOLEIL LEVANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL LEVANT
SAS TANNEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3791761
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
SOLEIL LEVANT de TANNEAU

Présentation de la marque SOLEIL LEVANT

Déposée le 17 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNEAU domicilié(e) 00 ZA TI LIPIG - 29700 - PLUGUFFAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 893 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TANNEAU domicilié(e) 00 ZA TI LIPIG - 29700 - PLUGUFFAN - France.

La marque SOLEIL LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791761.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL LEVANT est expirée depuis le 17 décembre 2020.

TANNEAU a également déposé les autres marques suivantes : SAHARA , Paris Mon Amour MOKA Moulu , ETOILE DU NORD GRAINS


SAS TANNEAU, SAS - 00 ZA TI LIPIG - 29700 - PLUGUFFAN - France - SIREN 322893157


SAS TANNEAU - 00 ZA TI LIPIG - 29700 - PLUGUFFAN - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 7 mars 2011 - Retrait partiel n°544475 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.