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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNEAU
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ETOILE DU NORD GRAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE DU NORD GRAINS
TANNEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3781577
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
ETOILE DU NORD GRAINS de TANNEAU

Présentation de la marque ETOILE DU NORD GRAINS

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOILE DU NORD GRAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNEAU domicilié(e) 00 TY LIPIG - 29700 - PLUGUFFAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 893 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANNEAU domicilié(e) 00 TY LIPIG - 29700 - PLUGUFFAN - France.

La marque ETOILE DU NORD GRAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781577.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE DU NORD GRAINS est expirée depuis le 12 novembre 2020.

TANNEAU a également déposé les autres marques suivantes : SAHARA , SOLEIL LEVANT , Paris Mon Amour MOKA Moulu


TANNEAU, SAS - 00 TY LIPIG - 29700 - PLUGUFFAN - France - SIREN 322893157


TANNEAU - 00 TY LIPIG - 29700 - PLUGUFFAN - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 8 mars 2011 - Retrait partiel n°544532 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Café, thé, cacao. Chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; Nectars de fruit.