Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOL DE NUIT
TANNEAU CAFES, SAS

Numéro de dépôt :
3782650
Date de dépôt :
16/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2020
VOL DE NUIT de TANNEAU CAFES

Présentation de la marque VOL DE NUIT

Déposée le 16 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNEAU CAFES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOL DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TANNEAU CAFES domicilié(e) 00 TI LIPIG ZA - 29700 - PLUGUFFAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 893 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANNEAU CAFES domicilié(e) 00 TI LIPIG ZA - 29700 - PLUGUFFAN - France.

La marque VOL DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782650.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOL DE NUIT est expirée depuis le 16 novembre 2020.

TANNEAU CAFES a également déposé les autres marques suivantes : VENT D'OUEST , A l'est de mes nuits , Vent d'Ouest , RIVAGES , COTE SUD Café 100 % Arabicas Moulu , TOO BEAUTYFOOD , ETOILE DU NORD , Côté Sud , RIVAGES


TANNEAU CAFES, SAS - 00 TI LIPIG ZA - 29700 - PLUGUFFAN - France - SIREN 322893157


TANNEAU CAFES - 00 TI LIPIG ZA - 29700 - PLUGUFFAN - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 1 mars 2011 - Retrait partiel n°544147 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01

Café, thé, cacao. Chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.