Déposée le 10 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANK ARCHITECTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TANK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TANK ARCHITECTES domicilié(e) 33 RUE DE LA JUSTICE - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 058 336 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANK ARCHITECTES, M. CAMUS OLIVIER domicilié(e) 33 RUE DE LA JUSTICE - 59000 - LILLE - France.
La marque TANK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANK est expirée depuis le 10 décembre 2022.
TANK ARCHITECTES a également déposé les autres marques suivantes : MIG3
TANK ARCHITECTES, sarl - 33 RUE DE LA JUSTICE - 59000 - LILLE - France - SIREN 490058336
TANK ARCHITECTES, M. CAMUS OLIVIER - 33 RUE DE LA JUSTICE - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 19 août 2013 - Rejet partiel n°606957 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Inscription le 19 août 2013 - Rejet partiel n°606930 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Images de synthèse ; images 3D ; images d'ambiance ;
Articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; Maquettes d'architectures ; maquettes de site ; maquettes d'études ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Architecture ; architecture d'intérieur ; architectes.
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