Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIBAS
TANJUNG CITECH UK LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3290500
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2024
CIBAS de TANJUNG CITECH UK LIMITED

Présentation de la marque CIBAS

Déposée le 7 mai 2004 par la société étrangère TANJUNG CITECH UK LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIBAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la société étrangère TANJUNG CITECH UK LIMITED domicilié(e) Ground Floor, Salisbury House, Saxon Way, Priory Park West, Hessle, HULL HU13 9PB - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque CIBAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIBAS est expirée depuis le 7 mai 2024.


TANJUNG CITECH UK LIMITED, Société de droit britannique - Ground Floor, Salisbury House, Saxon Way, Priory Park West, Hessle, HULL HU13 9PB - Royaume-Uni


SCHMIT CHRETIEN, M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Inscription le 20 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445810 - Publication au BOPI 2006-12-20

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Inscription le 4 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518220 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2014 n°2569439 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 25 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687809 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25

Echangeurs thermiques (comme composants de machines et installations composées de ces machines ou comme éléments constitutifs d'un système de génération de vapeur) pour récupération de la chaleur issue de procédés de production utilisés dans les industries chimique, pétrochimique, métallurgique ou du verre ou pour la récupération de la chaleur au sein de centrales électriques ; réchauffeurs à haute température (comme composants de machines et installations composées de ces machines ou comme éléments constitutifs d'un système de génération de vapeur) utilisés pour des substances gazeuses ou liquides ou pour l'air, ainsi que pour des procédés de fabrication métallurgique ou de production de verre ; récupérateurs (comme composants de machines et installations composées de ces machines ou comme éléments constitutifs d'un système de génération de vapeur) pour l'industrie métallurgique, les fours de fusion pour procédés de production chimique, pétrochimique ou de laine minérale ou pour fours à lit fluidisé de combustion des boues ; four de post-combustion thermique pour gaz empoussiérés, gaz de haut fourneau contenant du CO ou air d'évacuation chargé de solvants en aval de différents procédés de fabrication ; échangeurs thermiques (comme composants de machines et installations composées de ces machines ou comme éléments constitutifs d'un système de génération de vapeur) pour préchauffage de l'air ou du carburant ; échangeurs thermiques (comme composants de machines et installations composées de ces machines ou comme éléments constitutifs d'un système de génération de vapeur) pour la récupération de la chaleur perdue par les turbines à gaz, par les moteurs à gaz ou les moteurs diesel ; chaudières de machines, alimentateurs de chaudières de machines ; machines à vapeur ; générateurs d'électricité ; moteurs de turbines à gaz pour la production d'énergie ; moteurs diesel et moteurs à gaz pour la production d'énergie. Refroidisseurs de gaz de transformation pour l'industrie pétrochimique ou chimique. Générateurs de vapeur ; générateurs de vapeur pour la récupération de la chaleur et des gaz industriels dans le cadre de procédés de fabrication à réformage à la vapeur, pour la récupération de la chaleur issue de procédés de production chimiques et métallurgiques, après oxydation partielle et en aval de la combustion d'ammoniac au sein de procédés de fabrication à acide nitrique et caprolactame ; générateurs de vapeur par récupération de chaleur à tube-foyer, tube d'eau et tubes coaxiaux pour procédés de fabrication chimiques, métallurgiques et de verre ; générateurs de vapeur par récupération de la chaleur issue de turbines à gaz, de moteurs à gaz ou de moteurs diesel ; générateurs de gaz.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.