Déposée le 22 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) TANIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TANIS domicilié(e) 61 rue Robespierre, 42100 SAINT ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.
La marque LAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TANIS Société anonyme - 61 rue Robespierre, 42100 SAINT ETIENNE - France
CABINET GERMAIN et MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Mobiliers spéciaux à usage médical, et en particulier chaises d'hôpital, fauteuils d'hôpital, lits d'hôpital, chariots de chirurgie ambulatoire, chaises de chimiothérapie, chaises d'hémodyalise, fauteuils de relaxation médicale, divans d'auscultation et divans d'esthéticienne.Remorques pour véhicules et en particulier remorques de camping.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, et en particulier cuisines pliantes pour le camping, chaises, fauteuils, tables et lits utilisés pour la maison, le sport et le camping
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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