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Marques déposées par Tania De Bourbon Parme
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TANIA DE BOURBON PARME
Marque expirée - Marque en non vigueur

TANIA DE BOURBON PARME
Tania De Bourbon Parme
Louis-Arnaud L'Herbier

Numéro de dépôt :
3575905
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
TANIA DE BOURBON PARME de Tania De Bourbon Parme

Présentation de la marque TANIA DE BOURBON PARME

Déposée le 15 mai 2008 par Tania De Bourbon Parme et Louis-Arnaud L'Herbier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TANIA DE BOURBON PARME »

Les déposants sont Tania De Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France et Louis-Arnaud L'Herbier domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epeids,27640 MEREY - 27640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tania De Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANIA DE BOURBON PARME est expirée depuis le 15 mai 2018.

Tania De Bourbon Parme a également déposé les autres marques suivantes : Tania de Bourbon Parme , L'ART AUTREMENT DIT , Princesse Tania de Bourbon Parme , Miss Saint Tropez , (7) Sept de Parme , PRINCESSE TANIA DE BOURBON PARME , Madame de Bourbon , COUPE DES LYS


Tania De Bourbon Parme - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France

Louis-Arnaud L'Herbier - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epeids,27640 MEREY - 27640 - France


Tania De Bourbon Parme - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 10 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590380 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.