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Marques déposées par Tania De Bourbon Parme
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Tania de Bourbon Parme
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tania de Bourbon Parme
Tania De Bourbon Parme
Louis-Arnaud L'Herbier

Numéro de dépôt :
3545903
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2017
Tania de Bourbon Parme de Tania De Bourbon Parme

Présentation de la marque Tania de Bourbon Parme

Déposée le 20 décembre 2007 par Tania De Bourbon Parme et Louis-Arnaud L'Herbier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tania de Bourbon Parme »

Les déposants sont Tania De Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France et Louis-Arnaud L'Herbier domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tania De Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tania de Bourbon Parme est expirée depuis le 20 décembre 2017.

Tania De Bourbon Parme a également déposé les autres marques suivantes : TANIA DE BOURBON PARME , L'ART AUTREMENT DIT , Princesse Tania de Bourbon Parme , Miss Saint Tropez , (7) Sept de Parme , PRINCESSE TANIA DE BOURBON PARME , Madame de Bourbon , COUPE DES LYS


Tania De Bourbon Parme - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France

Louis-Arnaud L'Herbier - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France


Tania De Bourbon Parme - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Inscription le 10 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590380 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.