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Marques déposées par Tania De Bourbon Parme
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PRINCESSE TANIA DE BOURBON PARME
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRINCESSE TANIA DE BOURBON PARME
Tania De Bourbon Parme

Numéro de dépôt :
3565193
Date de dépôt :
25/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2018
PRINCESSE TANIA DE BOURBON PARME de Tania De Bourbon Parme

Présentation de la marque PRINCESSE TANIA DE BOURBON PARME

Déposée le 25 mars 2008 par Tania De Bourbon Parme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCESSE TANIA DE BOURBON PARME »

Le déposant est Tania De Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tania De Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 17 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE TANIA DE BOURBON PARME est expirée depuis le 25 mars 2018.

Tania De Bourbon Parme a également déposé les autres marques suivantes : TANIA DE BOURBON PARME , Tania de Bourbon Parme , L'ART AUTREMENT DIT , Princesse Tania de Bourbon Parme , Miss Saint Tropez , (7) Sept de Parme , Madame de Bourbon , COUPE DES LYS


Tania De Bourbon Parme - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France


Tania De Bourbon Parme - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 10 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590380 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.