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Marques déposées par Tania De Bourbon Parme
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Princesse Tania de Bourbon Parme
Marque expirée - Marque en non vigueur

Princesse Tania de Bourbon Parme
Tania De Bourbon Parme
Louis-Arnaud L'Herbier

Numéro de dépôt :
3545902
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2017
Princesse Tania de Bourbon Parme de Tania De Bourbon Parme

Présentation de la marque Princesse Tania de Bourbon Parme

Déposée le 20 décembre 2007 par Tania De Bourbon Parme et Louis-Arnaud L'Herbier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Princesse Tania de Bourbon Parme »

Les déposants sont Tania De Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France et Louis-Arnaud L'Herbier domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tania De Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Princesse Tania de Bourbon Parme est expirée depuis le 20 décembre 2017.

Tania De Bourbon Parme a également déposé les autres marques suivantes : TANIA DE BOURBON PARME , Tania de Bourbon Parme , L'ART AUTREMENT DIT , Miss Saint Tropez , (7) Sept de Parme , PRINCESSE TANIA DE BOURBON PARME , Madame de Bourbon , COUPE DES LYS


Tania De Bourbon Parme - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France

Louis-Arnaud L'Herbier - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France


Tania De Bourbon Parme - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Inscription le 10 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590380 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.