Déposée le 19 décembre 2007 par Tania de Bourbon Parme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Madame de Bourbon »
Le déposant est Tania de Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tania de Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tania de Bourbon Parme - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France
Tania de Bourbon Parme - Le Roc Blanc, 2, Route d'Epieds,27640 MEREY - 27640 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Inscription le 10 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°590380 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Couture ; imprimerie ; services de gravure ; services de dorure ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; soufflage (verrerie) ;
