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Marques déposées par Tania De Bourbon Parme
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COUPE DES LYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUPE DES LYS
Tania De Bourbon Parme
Louis-Arnaud L'Herbier

Numéro de dépôt :
3644357
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2019
COUPE DES LYS de Tania De Bourbon Parme

Présentation de la marque COUPE DES LYS

Déposée le 15 avril 2009 par Tania De Bourbon Parme et Louis-Arnaud L'Herbier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPE DES LYS »

Les déposants sont Tania De Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc 4, route d'Epieds - 27640 - MEREY - France et Louis-Arnaud L'Herbier domicilié(e) Le Roc Blanc 4, route d'Epieds - 27640 - MEREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tania De Bourbon Parme domicilié(e) Le Roc Blanc 4, route d'Epieds - 27640 - MEREY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 14 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE DES LYS est expirée depuis le 15 avril 2019.

Tania De Bourbon Parme a également déposé les autres marques suivantes : TANIA DE BOURBON PARME , Tania de Bourbon Parme , L'ART AUTREMENT DIT , Princesse Tania de Bourbon Parme , Miss Saint Tropez , (7) Sept de Parme , PRINCESSE TANIA DE BOURBON PARME , Madame de Bourbon


Tania De Bourbon Parme - Le Roc Blanc 4, route d'Epieds - 27640 - MEREY - France

Louis-Arnaud L'Herbier - Le Roc Blanc 4, route d'Epieds - 27640 - MEREY - France


Tania De Bourbon Parme - Le Roc Blanc 4, route d'Epieds - 27640 - MEREY - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Armes à feu ; étuis pour fusils ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.