Marque expirée - Marque en non vigueur

T CAP'SOL ENERGIE SOLAIRE
TANGUY, SA

Numéro de dépôt :
3681422
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
T CAP\'SOL ENERGIE SOLAIRE de TANGUY

Présentation de la marque T CAP'SOL ENERGIE SOLAIRE

Déposée le 5 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) TANGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T CAP'SOL ENERGIE SOLAIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TANGUY domicilié(e) 11 RUE DE LA ROCHE - 29870 - LANNILIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 520 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANGUY domicilié(e) 11 RUE DE LA ROCHE - 29870 - LANNILIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T CAP'SOL ENERGIE SOLAIRE est expirée depuis le 5 octobre 2019.

TANGUY a également déposé les autres marques suivantes : "SAX-PHONE CHEZ MONSIEUR SAX" , CHRONOMAT LE DRIVE DES PROS , TOP'ALU GOUTTIÈRE ALU LAQUÉ , accès PRO , TOT'mX structures bois C.L.T , (Marque figurative) , t mon accès PRO , ECOSOLS , TV TANGUY , BETON MINUTE


TANGUY, SA - 11 RUE DE LA ROCHE - 29870 - LANNILIS - France - SIREN 636520041


TANGUY - 11 RUE DE LA ROCHE - 29870 - LANNILIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Gestion des affaires commerciales ; Vente au détail de panneaux photovoltaïques, vente aux détails de matériaux et d'équipements liés aux energies solaires, vente au détail de matériaux destiné à l'activité de l'environnement, vente au détail de matériaux et d'équipement destiné aux energies renouvelables, vente au détail de matériaux de construction et d'équipement des batîments industriels et agricoles vente au détail de matériaux de construction et d'équipements destiné au logement individuel, collectifs, à l'activité de la couverture, et de la charpente ;

Production d'énergie.