Déposée le 16 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) TANGUY S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « TootAn Par Mobextan »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TANGUY S.A domicilié(e) 11, RUE DE LA ROCHE,29870 LANNILIS - 29870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 520 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND TANGUY domicilié(e) 11, RUE DE LA ROCHE,29870 LANNILIS - 29870 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TootAn Par Mobextan est expirée depuis le 16 mars 2016.
TANGUY S.A SOCIETE ANONYME - 11, RUE DE LA ROCHE,29870 LANNILIS - 29870 - France - SIREN 636520041
ROLAND TANGUY - 11, RUE DE LA ROCHE,29870 LANNILIS - 29870 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés. Meubles ; objets d'art en bois ; boîtes en bois. Jeux, jouets ; appareils de gymnastique.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TootAn Par Mobextan"