Déposée le 10 juillet 2001 par monsieur TANGUY Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACEPAN N.G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est monsieur TANGUY Robert domicilié(e) “ KERMARIA ” - 29410 - GUIDAN - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque ACEPAN N.G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACEPAN N.G est expirée depuis le 10 juillet 2021.
Monsieur TANGUY Robert - “ KERMARIA ” - 29410 - GUIDAN - France
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Inscription le 4 février 2002 - renonciation partielle n°340263 - Publication au BOPI 2002-02-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Renouvellement avec limitation le 25 juillet 2011 n°2476547 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-25
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques. Cloisons métalliques, clôtures métalliques, panneaux pour la construction métalliques. Matériaux de constructions non métallique ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; à l'exception pour tous les produits précités des matériaux de construction en bois et des particules en bois.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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