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Marques déposées par TANGUY Michel
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créa vert jardin & potager bio citadin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

créa vert jardin & potager bio citadin
TANGUY Michel, Agissant pour le compte de la société Créa vert en cours de formation

Numéro de dépôt :
3752862
Date de dépôt :
10/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2020
créa vert jardin & potager bio citadin de TANGUY Michel

Présentation de la marque créa vert jardin & potager bio citadin

Déposée le 10 juillet 2010 par TANGUY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « créa vert jardin & potager bio citadin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est TANGUY Michel, Agissant pour le compte de la société Créa vert en cours de formation domicilié(e) 488 chemin des carrières - 30670 - AIGUES VIVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANGUY Michel domicilié(e) 488 chemin des carrières - 30670 - AIGUES VIVES - France.

La marque créa vert jardin & potager bio citadin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752862.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque créa vert jardin & potager bio citadin est expirée depuis le 10 juillet 2020.


TANGUY Michel, Agissant pour le compte de la société Créa vert en cours de formation - 488 chemin des carrières - 30670 - AIGUES VIVES - France


TANGUY Michel - 488 chemin des carrières - 30670 - AIGUES VIVES - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.