Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEBULON
Monsieur TANGUY Gilles

Numéro de dépôt :
1638143
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2001

Présentation de la marque ZEBULON

Déposée le 11 janvier 1991 par monsieur TANGUY Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEBULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TANGUY Gilles domicilié(e) 3, rue Jeanbernat, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.

La marque ZEBULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEBULON est expirée depuis le 11 janvier 2001.

TANGUY Gilles a également déposé les autres marques suivantes : PUNISHER'S , GRANIT GRAND OUEST GGO , (Marque figurative) , BREIZH PUNISHER'S


Monsieur TANGUY Gilles - 3, rue Jeanbernat, 31000 TOULOUSE - France


CABINET DELHAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires