Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERGONOMIE PSYCHIQUE
TANGUY - FOLSCHVEILLER Corinne

Numéro de dépôt :
3070319
Date de dépôt :
05/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2010

Présentation de la marque ERGONOMIE PSYCHIQUE

Déposée le 5 décembre 2000 par TANGUY - FOLSCHVEILLER Corinne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERGONOMIE PSYCHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est TANGUY - FOLSCHVEILLER Corinne, domicilié(e) 1, rue des Drakkars, 14860 AMFREVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Corinne TANGUY - France.

La marque ERGONOMIE PSYCHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERGONOMIE PSYCHIQUE est expirée depuis le 5 décembre 2010.


TANGUY - FOLSCHVEILLER Corinne - 1, rue des Drakkars, 14860 AMFREVILLE - France


Corinne TANGUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Inscription le 3 septembre 2001 - Rejet partiel n°329653 - Publication au BOPI 2001-09-03

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

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