Déposée le 22 juin 2006 par TANGUY FLOT et Véronique ROGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARGILAINE »
Les déposants sont TANGUY FLOT domicilié(e) 1 Le Puech Delon,34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE - 34750 - France et Véronique ROGER domicilié(e) 1 Le Puech Delon,34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE - 34750 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANGUY FLOT domicilié(e) 1 Le Puech Delon,34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE - 34750 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGILAINE est expirée depuis le 22 juin 2016.
TANGUY FLOT - 1 Le Puech Delon,34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE - 34750 - France
Véronique ROGER - 1 Le Puech Delon,34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE - 34750 - France
TANGUY FLOT - 1 Le Puech Delon,34750 VILLENEUVE LES MAGUELONE - 34750 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Inscription le 4 juillet 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°552772 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 4 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°552771 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).
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