Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FG FRANCE GENEALOGIE
Numéro de dépôt :
1543801
Date de dépôt :
26/07/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/1999
Présentation de la marque FG FRANCE GENEALOGIE
Déposée le 26 juillet 1989 par TANGUY Eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FG FRANCE GENEALOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FG FRANCE GENEALOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FG FRANCE GENEALOGIE est expirée depuis le 26 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03