Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTE
M. TANGUY BRUNO

Numéro de dépôt :
3870514
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
CASTE de TANGUY BRUNO

Présentation de la marque CASTE

Déposée le 28 octobre 2011 par monsieur TANGUY BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur TANGUY BRUNO domicilié(e) 37 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TANGUY BRUNO domicilié(e) 37 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque CASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTE est expirée depuis le 28 octobre 2021.

TANGUY BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : laine claire


M. TANGUY BRUNO - 37 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France


M. TANGUY BRUNO - 37 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.