Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIWAWA
Tanguy BAYART, Agissant pour le compte de la société "7ème SENS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3732101
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2020
CHIWAWA de Tanguy BAYART

Présentation de la marque CHIWAWA

Déposée par voie électronique le 21 avril 2010 par Tanguy BAYART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHIWAWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est Tanguy BAYART, Agissant pour le compte de la société "7ème SENS" en cours de formation domicilié(e) 134 Boulevard de l'Egalité - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tanguy BAYART domicilié(e) 134 Boulevard de l'Egalité - 59200 - TOURCOING - France.

La marque CHIWAWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIWAWA est expirée depuis le 21 avril 2020.


Tanguy BAYART, Agissant pour le compte de la société "7ème SENS" en cours de formation - 134 Boulevard de l'Egalité - 59200 - TOURCOING - France


Tanguy BAYART - 134 Boulevard de l'Egalité - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.