Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE Châtaignier®
TANGUY Annick

Numéro de dépôt :
3314553
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/09/2014
FRANCE Châtaignier® de TANGUY Annick

Présentation de la marque FRANCE Châtaignier®

Déposée le 24 septembre 2004 par TANGUY Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FRANCE Châtaignier® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est TANGUY Annick domicilié(e) 129, rue du Général LECLERC,50110 TOURLAVILLE - 50110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TANGUY Annick domicilié(e) 129, rue du Général LECLERC,50110 TOURLAVILLE - 50110 - France.

La marque FRANCE Châtaignier® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE Châtaignier® est expirée depuis le 24 septembre 2014.


TANGUY Annick - 129, rue du Général LECLERC,50110 TOURLAVILLE - 50110 - France


TANGUY Annick - 129, rue du Général LECLERC,50110 TOURLAVILLE - 50110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés. Papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins. Matériaux de construction non métalliques ; bois de construction et bois façonnés ; mâts non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; vitrines, présentoirs non métalliques ; panneaux non métalliques, à savoir : panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques, panneaux pour la construction, panneaux décoratifs ; abris non métalliques ; kiosques non métalliques ; signalisations non lumineuses et non mécaniques non métalliques intérieure, extérieure, routière, urbaine, de chantiers ; monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre. Mobiliers urbains non métalliques, à savoir : barrières, clôtures, plessis, fascines et treillages, bornes ni lumineuses, ni mécaniques, cache-conteneurs, pergolas. Jardinières, corbeilles et vasques (meubles) ; meubles (y compris les meubles réalisés avec la technique du châtaignier tressé), glaces (miroirs), cadres ; vitrines (meubles), présentoirs ; totems (objets d'art en bois) ; objets d'art en bois, succédanés du bois, en matières plastiques, en plâtre ou en cire, pouvant servir de support pour des compositions florales. Enseignes non métalliques, à savoir : enseignes en bois ou en matières plastiques. Mobiliers urbains non métalliques, à savoir : bancs (meubles), banquettes (meubles), tables, corbeilles et poubelles pour ordures et dhets (conteneurs), caillebotis. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Travaux de couverture de toits. Services d'installation, de réparation, d'entretien et de maintenance de tous types de conteneurs, mobiliers urbains, d'enseignes, de signalisations, de jeux, d'équipements de collectivités, d'appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires. Restauration de mobilier. Sciage, rabotage, moulurage. Services de gravure. Traitement du bois ; traitement oléothermique du bois. Production d'énergie. Tri de déchets (transformation). Traitement des déchets (transformation). Formation. Activités culturelles. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Conseils en propriété intellectuelle. Services d'horticulture et de sylviculture. Services d'aménagement et d'entretien d'espaces verts notamment en milieux urbains. Services de jardinier-paysagiste.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.