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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Tangent'delta
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Tangent'delta
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tangent'delta
Tangent'delta, EURL

Numéro de dépôt :
4035904
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
Tangent\'delta de Tangent\'delta

Présentation de la marque Tangent'delta

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Tangent'delta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tangent'delta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Tangent'delta domicilié(e) Technopôle du Madrillet, 50 Rue Ettore Bugatti - 76800 - Saint Etienne du Rouvray - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 973 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tangent'delta, M. Nicolas Merlette domicilié(e) Technopôle du Madrillet, 50 Rue Ettore Bugatti - 76800 - Saint Etienne du Rouvray - France.

La marque Tangent'delta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tangent'delta est expirée depuis le 30 septembre 2023.


Tangent'delta, EURL - Technopôle du Madrillet, 50 Rue Ettore Bugatti - 76800 - Saint Etienne du Rouvray - France - SIREN 518973268


Tangent'delta, M. Nicolas Merlette - Technopôle du Madrillet, 50 Rue Ettore Bugatti - 76800 - Saint Etienne du Rouvray - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS).