Déposée le 6 juin 2003 par Tang Bin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HEINZ P'TITS HEINZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est Tang Bin domicilié(e) Apt 1801 Building 22 WO., 99 Dongxiu Rd., PUDONG, 200127 SHANGHAI - Chine.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Astura AARPI, Matthieu Mélin domicilié(e) 26 avenue George V - 75008 - PARIS - France.
La marque HEINZ P'TITS HEINZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229454.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tang Bin - Apt 1801 Building 22 WO., 99 Dongxiu Rd., PUDONG, 200127 SHANGHAI - Chine
Astura AARPI, Matthieu Mélin - 26 avenue George V - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Inscription le 23 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506995 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23
Renouvellement sans limitation le 3 juin 2013 n°2531648 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-03
Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachet, films et feuilles. Bouteilles, bouteilles en matière plastique. Moutarde, poivre, piments (assaisonnements), sauces (condiments), épices. Papier, carton, boîtes en papier ou en carton, affiches, cartes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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