DOMAINE DE PEYRAT
Présentation de la marque DOMAINE DE PEYRAT
Déposée le 14 avril 1994 par TANET Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PEYRAT est expirée depuis le 14 avril 2014.
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2004 n°2263854 - Publication au BOPI 2004-04-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23