Accueil marques.expert
/
Marques déposées par TANET Jean Pierre
/
DOMAINE DE PEYRAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PEYRAT
TANET Jean Pierre, "Aux Davids", à SAINT PAUL DE BLAYE, 33390 BLAYE.

Numéro de dépôt :
1267652
Date de dépôt :
14/03/1984
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/03/1994

Présentation de la marque DOMAINE DE PEYRAT

Déposée le 14 mars 1984 par TANET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DE PEYRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TANET Jean Pierre, "Aux Davids", à SAINT PAUL DE BLAYE, 33390 BLAYE. - France.

La marque DOMAINE DE PEYRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PEYRAT est expirée depuis le 14 mars 1994.

TANET Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR MENDÉ


TANET Jean Pierre, "Aux Davids", à SAINT PAUL DE BLAYE, 33390 BLAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée DOMAINE DE PEYRAT