Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FLEUR MENDÉ
Monsieur TANET Jean Pierre

Numéro de dépôt :
98713197
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
13/01/2008

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR MENDÉ

Déposée le 13 janvier 1998 par monsieur TANET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA FLEUR MENDÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est monsieur TANET Jean Pierre domicilié(e) demeurant, 11 La Maison Neuve, Les Davids, 33390 SAINT PAUL DE BLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TANET Jean Pierre - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR MENDÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR MENDÉ est expirée depuis le 13 janvier 2008.

TANET Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PEYRAT


Monsieur TANET Jean Pierre - demeurant, 11 La Maison Neuve, Les Davids, 33390 SAINT PAUL DE BLAYE - France


Monsieur TANET Jean Pierre - France


Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447717 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA FLEUR MENDÉ".