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Marques déposées par TANEL H
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FAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAC
TANEL H

Numéro de dépôt :
4368572
Date de dépôt :
14/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2027
FAC de TANEL H

Présentation de la marque FAC

Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par TANEL H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est TANEL H domicilié(e) 42 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHANEL HASSAN domicilié(e) 6 RUE CATULLE MENDES - 75017 - PARIS - France.

La marque FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAC arrivera à expiration en date du 14 juin 2027.

TANEL H a également déposé les autres marques suivantes : filtreacharbon.com


TANEL H - 42 RUE DE MAUBEUGE - 75009 - PARIS - France


NATHANEL HASSAN - 6 RUE CATULLE MENDES - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 7 décembre 2017 - Retrait partiel n°712781 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie.