Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VILLA ROMANE
Numéro de dépôt :
1216452
Date de dépôt :
14/10/1982
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
14/10/1992
Présentation de la marque VILLA ROMANE
Déposée le 14 octobre 1982 par TANE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « VILLA ROMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VILLA ROMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA ROMANE est expirée depuis le 14 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10