Déposée le 13 octobre 1993 par TANDEM COMPUTERS INCORPORATED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TORUSNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est TANDEM COMPUTERS INCORPORATED, domicilié(e) 19191 Vallco Parkway CUPERTINO, CALIFORNIE 95014-2599 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE SCP - France.
La marque TORUSNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TANDEM COMPUTERS INCORPORATED - 19191 Vallco Parkway CUPERTINO, CALIFORNIE 95014-2599 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
LERNER & BRULLE SCP - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47
Appareils et instruments scientifiques, électriques, audiovisuels, tous appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations; tous supports d'information, préenregistrés ou non notamment sous forme de disques, disquettes, bandes, cassettes ou cartouches; programmes d'ordinateurs enregistrés; d'une manière plus générale tous systèmes appareils et instruments pour le traitement des informations, et leurs pièces détachées; logiciels, didacticiels et programmes sur tous supports enregistrés; ordinateurs, terminaux d'ordinateurs; matériels et logiciels enregistrés d'ordinateurs pour la connexion entre-elles de plusieurs unités de traitement appartenant à un système d'ordinateur à multi-processeurs
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