Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAND'M
/
CHAUSS'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'ART
SARL TAND'M

Numéro de dépôt :
94506124
Date de dépôt :
08/02/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2004

Présentation de la marque CHAUSS'ART

Déposée le 8 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAND'M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAUSS'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAND'M domicilié(e) 363 bis rue de Gand, 59200 Tourcoing - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 494 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL TAND'M Monsieur MONNIER - France.

La marque CHAUSS'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'ART est expirée depuis le 8 février 2004.

TAND'M a également déposé les autres marques suivantes : JOUR DE FETE , tandem publicité , tandem , tandm , Ajoutons nos valeurs , agence tandem , anas SOLIDARITÉ FRATERNITÉ , tand'M , anas SOLIDARITÉ FRATERNITÉ , (Marque figurative)


SARL TAND'M - 363 bis rue de Gand, 59200 Tourcoing - France - SIREN 381494830


SARL TAND'M Monsieur MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Chaussettes