drive granulées drive pellets drive myscantus plante drive granuler bois drive bio combustible
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
drive granulées drive pellets drive myscantus plante drive granuler bois drive bio combustible
tanchis raphael
Numéro de dépôt :
3865129
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
Présentation de la marque drive granulées drive pellets drive myscantus plante drive granuler bois drive bio combustible
Déposée le 7 octobre 2011 par tanchis raphael
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « drive granulées drive pellets drive myscantus plante drive granuler bois drive bio combustible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est tanchis raphael domicilié(e) 33 jean jaures - 60000 - BEAUVAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, tanchis raphael domicilié(e) 33 jean jaures - 60000 - BEAUVAIS - France.
La marque drive granulées drive pellets drive myscantus plante drive granuler bois drive bio combustible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque drive granulées drive pellets drive myscantus plante drive granuler bois drive bio combustible est expirée depuis le 7 octobre 2021.
tanchis raphael - 33 jean jaures - 60000 - BEAUVAIS - France
tanchis raphael - 33 jean jaures - 60000 - BEAUVAIS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages : tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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