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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANAGA ENERGIES
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GéOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GéOM
TANAGA ENERGIES, SAS

Numéro de dépôt :
4330507
Date de dépôt :
18/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2027
GéOM de TANAGA ENERGIES

Présentation de la marque GéOM

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TANAGA ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GéOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TANAGA ENERGIES domicilié(e) 145 Rue Sully - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 472 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque GéOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GéOM arrivera à expiration en date du 18 janvier 2027.


TANAGA ENERGIES, SAS - 145 Rue Sully - 69006 - LYON - France - SIREN 818472573


IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Machines ; machines de traitement des déchets améliorant le rendement de leur valorisation énergétique à savoir pompes à liquide et à gaz (machines), servomoteurs, vannes et dispositifs mécaniques motorisés de remplissage de déchets et de guidage des résidus (machines) ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ;

Bioréacteurs utilisés dans le traitement des déchets ;

Traitement des déchets ; recyclage de déchets ; valorisation de déchets ; valorisation énergétique de déchets et d'ordures ménagères ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; information en matière de traitement et de tri de matériaux ; conseils en matière de gestion, de valorisation énergétique, de recyclage et de destruction de déchets et d'ordures ménagères ; services de conseillers en matière de gestion, de valorisation énergétique, de recyclage et de destruction de déchets et d'ordures ménagères ;

Services de recherches et développement dans le domaine de la gestion, de la valorisation énergétique, du recyclage et de la destruction de déchets et d'ordures ménagères ; étude de projets techniques dans le domaine de la gestion, de la valorisation énergétique, du recyclage et de la destruction de déchets et d'ordures ménagères ; expertises (travaux d'ingénieur) dans le domaine de la gestion, de la valorisation énergétique, du recyclage et de la destruction de déchets et d'ordures ménagères.