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Marques déposées par TAN-TY
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EMBALL'VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMBALL'VERT
TAN-TY

Numéro de dépôt :
3392663
Date de dépôt :
21/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2015
EMBALL\'VERT de TAN-TY

Présentation de la marque EMBALL'VERT

Déposée le 21 novembre 2005 par TAN-TY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBALL'VERT »

Le déposant est TAN-TY domicilié(e) 12 rue Molière,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAN-TY domicilié(e) 12 rue Molière,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBALL'VERT est expirée depuis le 21 novembre 2015.

TAN-TY a également déposé les autres marques suivantes : EMBALL'VEGETAL


TAN-TY - 12 rue Molière,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


TAN-TY - 12 rue Molière,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Inscription le 3 juillet 2006 - Concession de licence n°436327 - Publication au BOPI 2006-07-03

Inscription le 26 avril 2007 - Changement d'adresse n°453093 - Publication au BOPI 2007-04-26

Inscription le 3 mai 2007 - Changement d'adresse n°453129 - Publication au BOPI 2007-05-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux). Récipients d'emballage en matière plastique. Plateaux à usage domestique en fibre végétale. Bols, gobelets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.