Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHINOIS GOURMAND
TAN DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3645659
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019
LE CHINOIS GOURMAND de TAN DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LE CHINOIS GOURMAND

Déposée le 21 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAN DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHINOIS GOURMAND »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAN DEVELOPPEMENT domicilié(e) Siège social : 45 rue Pierre Baour - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 500 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE PATRICK PARTOUCHE, AVOCAT domicilié(e) 19 CHEMIN DE NICOL - 31200 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHINOIS GOURMAND est expirée depuis le 21 avril 2019.


TAN DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée - Siège social : 45 rue Pierre Baour - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 452500309


MAITRE PATRICK PARTOUCHE, AVOCAT - 19 CHEMIN DE NICOL - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 1 octobre 2012 - Changement de dénomination n°585311 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

– porcelaine, faïence, verres, vaisselles, ustensiles ou nécessaire de la toilette, instruments de cuisine à savoir ustensiles non électriques pour la cuisine.

– chaussures, ceintures, gants, foulards, cravates, chemises, vêtements cuir ou imitation cuir, bonneterie-sous vêtements.

– produits alimentaires : fritures exotiques : patés impériaux (nems) raviolis frits (wontons) beignets triangulaires (samoussas), beignets de crevettes, accras, raviolis vapeurs à pâte blanche et jaune, croissants crevettes (hacao), bouchons crevettes et viande (siumai) croissants crevettes viande (funko), brioches blanches vapeurs.

– nougat, confiserie, biscuits, gâteaux.

– service restauration (alimentation) notamment cuisine asiatique, cuisine traditionnelle chinoise, traiteur, consommation sur place ou à emporter – formule buffet.