Déposée le 1 avril 2004 par TAN Buon-Huong
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PERLE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est TAN Buon-Huong domicilié(e) 15 boulevard du Montparnasse - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAN Buon-Huong domicilié(e) 15 boulevard du Montparnasse - 75006 - PARIS - France.
La marque PERLE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAN Buon-Huong - 15 boulevard du Montparnasse - 75006 - PARIS - France
TAN Buon-Huong - 15 boulevard du Montparnasse - 75006 - PARIS - France
Inscription le 27 décembre 2004 - retrait partiel n°404787 - Publication au BOPI 2004-12-27
Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet partiel n°406849 - Publication au BOPI 2005-01-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551871 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24
Produits de l'imprimerie ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; biscuiterie ; gâteaux. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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