Déposée le 4 mars 2005 par TAN Buon-Huong
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUIT IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est TAN Buon-Huong domicilié(e) 15 boulevard du Montparnasse - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Buon-Huong TAN domicilié(e) 15 boulevard du Montparnasse - 75006 - PARIS - France.
La marque NUIT IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAN Buon-Huong - 15 boulevard du Montparnasse - 75006 - PARIS - France
Monsieur Buon-Huong TAN - 15 boulevard du Montparnasse - 75006 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2015 n°2577391 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-29
Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650535 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18
Thé ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux). Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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