Déposée le 13 octobre 2004 par TAN Buon-Huong
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUX SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est TAN Buon-Huong domicilié(e) 46-52 rue Pernety,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAWA domicilié(e) 163 rue de la République, ZI les Vignes,93000 BOBIGNY - 93000 - France.
La marque DOUX SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAN Buon-Huong - 46-52 rue Pernety,75014 PARIS - 75014 - France
KAWA - 163 rue de la République, ZI les Vignes,93000 BOBIGNY - 93000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Thé ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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