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Marques déposées par monsieur TAN alain
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Griotte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Griotte
M. TAN alain

Numéro de dépôt :
3944972
Date de dépôt :
11/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
11/09/2022
Griotte de TAN alain

Présentation de la marque Griotte

Déposée le 11 septembre 2012 par monsieur TAN alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Griotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur TAN alain domicilié(e) 371 Chemin de Barbier, saint martial, 82000 MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TAN alain domicilié(e) 371 Chemin de Barbier, saint martial, 82000 MONTAUBAN - France.

La marque Griotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Griotte est expirée depuis le 11 septembre 2022.


M. TAN alain - 371 Chemin de Barbier, saint martial, 82000 MONTAUBAN - France


M. TAN alain - 371 Chemin de Barbier, saint martial, 82000 MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Inscription le 20 août 2013 - Rejet partiel n°607285 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.