Marque expirée - Marque en non vigueur

Zanimômes CONSEIL
tams consultants, sarl

Numéro de dépôt :
3685964
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2019
Zanimômes CONSEIL de tams consultants

Présentation de la marque Zanimômes CONSEIL

Déposée le 22 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) tams consultants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Zanimômes CONSEIL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) tams consultants domicilié(e) 138 chemin du roland - 38960 - SAINT AUPRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 708 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, tams consultants domicilié(e) 138 chemin du roland - 38960 - SAINT AUPRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zanimômes CONSEIL est expirée depuis le 22 octobre 2019.


tams consultants, sarl - 138 chemin du roland - 38960 - SAINT AUPRE - France - SIREN 408708022


tams consultants - 138 chemin du roland - 38960 - SAINT AUPRE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.