Déposée le 26 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) tampons-bureau.fr
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « tampons-bureau.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) tampons-bureau.fr domicilié(e) 31 avenue Saint Rémy - 57600 - FORBACH - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASG Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, M. Schiller Sylvio domicilié(e) 200 Friedrichstraße - 10117 - BERLIN - Allemagne.
La marque tampons-bureau.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tampons-bureau.fr arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.
tampons-bureau.fr SARL, SARL - 31 avenue Saint Rémy - 57600 - FORBACH - France
ASG Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, M. Schiller Sylvio - 200 Friedrichstraße - 10117 - BERLIN - Allemagne
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Timbres à cacheter ; supports à timbres [cachets] ; tampons pour sceaux ; coffrets à cachets [timbres] ; plaques à timbrer ; timbres [tampons] à adresse ; chemises pour documents ; dossiers [papeterie] ; articles de bureau à l'exception des meubles ; faire-part [papeterie] ; papeterie ; livres pour le dessin et l'écriture ; écritoires ; tablettes à écrire ; instruments d'écriture ; fournitures pour écrire ; sceaux ; cire à cacheter ; machines à cacheter de bureau ; timbres [cachets] ; produits pour effacer ; trombones à papier ; produits de l'imprimerie ; formulaires ; planches à graver ; gravures ; fiches de classement ; catalogues ; adhésifs pour la papeterie ; papier à copier [articles de papeterie] ; marque-pages ; enseignes en papier ou en carton ;
Plaques d'identité non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ;
Services de vente au détail de plaques d'identité non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, timbres à cacheter, supports à timbres [cachets], tampons pour sceaux, coffrets à cachets [timbres], plaques à timbrer, timbres [tampons] à adresse, chemises pour documents, dossiers [papeterie], articles de bureau à l'exception des meubles, faire-part [papeterie], papeterie, livres pour le dessin et l'écriture, écritoires, tablettes à écrire, instruments d'écriture, fournitures pour écrire, sceaux, cire à cacheter, machines à cacheter de bureau, timbres [cachets], produits pour effacer, trombones à papier, produits de l'imprimerie, formulaires, planches à graver, gravures, fiches de classement, catalogues, adhésifs pour la papeterie, papier à copier [articles de papeterie], marque-pages, enseignes en papier ou en carton ; services de vente en gros de plaques d'identité non métalliques, enseignes en bois ou en matières plastiques, timbres à cacheter, supports à timbres [cachets], tampons pour sceaux, coffrets à cachets [timbres], plaques à timbrer, timbres [tampons] à adresse, chemises pour documents, dossiers [papeterie], articles de bureau à l'exception des meubles, faire-part [papeterie], papeterie, livres pour le dessin et l'écriture, écritoires, tablettes à écrire, instruments d'écriture, fournitures pour écrire, sceaux, cire à cacheter, machines à cacheter de bureau, timbres [cachets], produits pour effacer, trombones à papier, produits de l'imprimerie, formulaires, planches à graver, gravures, fiches de classement, catalogues, adhésifs pour la papeterie, papier à copier [articles de papeterie], marque-pages, enseignes en papier ou en carton.
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