Déposée le 3 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAMPEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CLEARNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAMPEL domicilié(e) 85 chemin du Puits Perret - 69210 - SAINT PIERRE LA PALUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 778 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CLEARNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLEARNET arrivera à expiration en date du 3 février 2025.
TAMPEL, SARL - 85 chemin du Puits Perret - 69210 - SAINT PIERRE LA PALUD - France - SIREN 422778217
MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2015 n°2577459 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-29
Inscription le 20 décembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°713674 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-20
– décapants pour cire à parquet ; décapants ; abrasifs ; alcali volatil [ammoniaque] utilisé comme détergent ; blanc de craie ; carbures métalliques [abrasifs] ; carbure de silicium [abrasif] ; cendres volcaniques pour le nettoyage ; cire à polir ; cires à parquet ; colorants pour le blanchissage ; craie pour le nettoyage ; crèmes à polir ; cristaux de soude pour le nettoyage ; détachants ; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical ; eau de javel ; écorce de quillaja pour le lavage ; émeri ; encaustiques ; essence de térébenthine [produits de dégraissage] ; huiles de nettoyage ; lessives ; lessives de soude ; matières à astiquer ; papier à polir ; papier émeri ; papier de verre [verre] ; papiers abrasifs ; pierre à adoucir ; pierre à polir ; pierre ponce ; préparations pour polir ; produits antirouille [pour l'enlèvement de la rouille] ; produits de blanchissage ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; produits pour enlever la peinture ; produits pour enlever les couleurs ; produits pour enlever les vernis ; produits pour le dérouillement ; savons ; sels pour blanchir ; soude pour blanchir ; toile à polir [rendre lisse] ; toile émeri. – paille de fer pour le nettoyage ; appareils et machines non électriques à polir à usage domestique ; cuir à polir ; cireuses [appareils non électriques] ; brosses ; brosses électriques [à l'exception des parties de machines] ; brosserie ; chiffons de nettoyage ; déchets de laine pour le nettoyage ; dépoussiéreurs non électriques ; éponges de ménage ; essuie-meubles ; étoupe de nettoyage ; fibres de silice vitrifiée non à usage textile ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile ; fils de verre non à usage textile ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; laine d'acier, produits pour éclaircir les vernis ; matériel pour polir [rendre brillant] [à l'exception des préparations, du papier et de la pierre] ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; peaux de daim pour le nettoyage ; produits céramiques pour le nettoyage ; silice fondue [produits mi-ouvrés] autre que pour la construction ; soies d'animaux [brosserie et pinceaux] ; tampons abrasifs pour la cuisine ; tampons à nettoyer ; tampons à récurer métalliques ; torchons [chiffons] de nettoyage ; torchons [chiffons] pour épousseter ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage. – enduits pour le bois [peintures] ; graisses contre la rouille ; huiles contre la rouille ; huiles pour la conservation du bois ; mordants ; mordants pour le bois ; peintures antifouling ; peintures bactéricides ; peintures ignifuges ; préservatifs contre la rouille ; produits anticorrosion ; produits antirouilles [préservatifs contre la rouille] ; produits pour la conservation du bois ; produits pour la protection du bois ; produits pour la protection des métaux ; produits contre la ternissure des métaux ; vernis.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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