Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T.A.M.I.L.
Numéro de dépôt :
17279
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1993
Présentation de la marque T.A.M.I.L.
Déposée le 8 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAMIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.A.M.I.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T.A.M.I.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.A.M.I.L. est expirée depuis le 8 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50