Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONDIAL DU TAMBOURIN
TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU, ASSOCIATION SPORTIVE

Numéro de dépôt :
3888277
Date de dépôt :
12/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
MONDIAL DU TAMBOURIN de TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU

Présentation de la marque MONDIAL DU TAMBOURIN

Déposée le 12 janvier 2012 par TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MONDIAL DU TAMBOURIN »

Le déposant est TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU, ASSOCIATION SPORTIVE domicilié(e) CITE HAUTE EN PROVENCE, 4 ALLEE DES GIROLLES - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU domicilié(e) LE MAILLAGUET, 1 IMPASSE DE LA TARARE - 13127 - VITROLLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU a également déposé les autres marques suivantes : TOURNOI MONDIAL DE TAMBOURIN


TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU, ASSOCIATION SPORTIVE - CITE HAUTE EN PROVENCE, 4 ALLEE DES GIROLLES - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France


TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU - LE MAILLAGUET, 1 IMPASSE DE LA TARARE - 13127 - VITROLLES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592166 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Activités sportives et culturelles.