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Marques déposées par monsieur TAMBON Norbert
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Domaine de la Miquelette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de la Miquelette
M. TAMBON Norbert

Numéro de dépôt :
4355213
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2027
Domaine de la Miquelette de TAMBON Norbert

Présentation de la marque Domaine de la Miquelette

Déposée le 18 avril 2017 par monsieur TAMBON Norbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de la Miquelette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est monsieur TAMBON Norbert domicilié(e) 126 chemin du Gros Bois - 83330 - LE BEAUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TAMBON Norbert domicilié(e) 126 chemin du Gros Bois - 83330 - LE BEAUSSET - France.

La marque Domaine de la Miquelette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Miquelette arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.


M. TAMBON Norbert - 126 chemin du Gros Bois - 83330 - LE BEAUSSET - France


M. TAMBON Norbert - 126 chemin du Gros Bois - 83330 - LE BEAUSSET - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.