Déposée le 13 mai 1994 par TAMBON Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POLYCAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est TAMBON Christian, domicilié(e) Mas Chauvin - Le Grès - Route de Bagatelle, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian TAMBON - France.
La marque POLYCAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAMBON Christian - Mas Chauvin - Le Grès - Route de Bagatelle, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France
Monsieur Christian TAMBON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Appareils et instrumentsscientifiques, nautiques, géodisiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) d'enseignement; appreils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour les traitement de l'information et les ordinateurs, extinteurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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